Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC
/
Domaine JASSE DU ROSSIGNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine JASSE DU ROSSIGNOL
LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC

Numéro de dépôt :
99775657
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque Domaine JASSE DU ROSSIGNOL

Déposée le 11 février 1999 par la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine JASSE DU ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC domicilié(e) Route de Fontcerise, 34480 AUTIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - France.

La marque Domaine JASSE DU ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine JASSE DU ROSSIGNOL est expirée depuis le 11 février 2009.

LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA JASSE , Château de BELLOC , Château d'AUTIGNAC , Domaine de la DEVERE


LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - Route de Fontcerise, 34480 AUTIGNAC - France - SIREN 775962080


LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine Jasse du Rossignol. Eaux de vie d'appellation d'origine.